Mentions légales
Édition du site
Propriétaire du site : Onirique Factory LLC – Contact : hulk@webmastering-assistance.com +33 4 22 14 09 93 – Adresse : 8206 Louisiana Blvd Ne, Ste A #5027, Albuquerque, New Mexico 87113 Us. Identification de l’entreprise : Onirique Factory LLC – Adresse postale : 8206 Louisiana Blvd Ne, Ste A #5027, Albuquerque, New Mexico 87113 Us – https://webmastering-assistance.com/politique-de-confidentialite/ Directeur de la publication : Webmastering Assistance – Contact : hulk@webmastering-assistance.com. Hébergeur : O2Switch – 222 Boulevard Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand – Téléphone : 04.44.44.60.40 Délégué à la protection des données : Webmastering Assistance – hulk@webmastering-assistance.com
Propriété intellectuelle et contrefaçons
Onirique Factory LLC est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Onirique Factory LLC.
Limitations de responsabilité
Onirique Factory LLC ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://webmastering-assistance.com/. Onirique Factory LLC décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://webmastering-assistance.com/. Onirique Factory LLC s’engage à sécuriser au mieux le site https://webmastering-assistance.com/, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu. Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Onirique Factory LLC se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Onirique Factory LLC se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
Gestion des données personnelles
L’utilisateur du site https://webmastering-assistance.com/ dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des Données : Webmastering Assistance – hulk@webmastering-assistance.com. Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre https://webmastering-assistance.com/politique-de-confidentialite/.
Liens hypertextes et cookies
Le site https://webmastering-assistance.com/ contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://webmastering-assistance.com/. La navigation sur le site https://webmastering-assistance.com/ est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple. Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement. Le consentement aux cookies est conservé pendant 12 mois. Les cookies déposés ont une durée de vie propre à chaque service, indiquée dans notre politique de confidentialité. Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre https://webmastering-assistance.com/politique-de-confidentialite/.
Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://webmastering-assistance.com/ est soumis au droit des États-Unis. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Albuquerque.
